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Marques déposées par l'association loi 1901 RUEIL ATHLETIC CLUB
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RAC OMNISPORTS RUEIL MALMAISON
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAC OMNISPORTS RUEIL MALMAISON
RUEIL ATHLETIC CLUB Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
97702892
Date de dépôt :
05/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2017

Présentation de la marque RAC OMNISPORTS RUEIL MALMAISON

Déposée le 5 novembre 1997 par l'association loi 1901 RUEIL ATHLETIC CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAC OMNISPORTS RUEIL MALMAISON »

Le déposant est l'association loi 1901 RUEIL ATHLETIC CLUB domicilié(e) 312, av. Napoléon Bonaparte,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2353942) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 974 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUEIL ATHLETIC CLUB domicilié(e) 312, av Napoléon Bonaparte,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2353942) - 92500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAC OMNISPORTS RUEIL MALMAISON est expirée depuis le 5 novembre 2017.

RUEIL ATHLETIC CLUB a également déposé les autres marques suivantes : RUEIL MALMAISON RAC OMNISPORTS


RUEIL ATHLETIC CLUB Association Loi 1901 - 312, av. Napoléon Bonaparte,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2353942) - 92500 - France - SIREN 314974924


RUEIL ATHLETIC CLUB - 312, av Napoléon Bonaparte,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2353942) - 92500 - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2007 n°2353942 - Publication au BOPI 2007-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

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